Procédures et processus

Je ne suis pas sûr que tout le monde soit passionné par ces questions de forme, alors je donne un argument : définir une procédure comme un processus, c’est faire que des questions de forme deviennent des questions de fond : regarder par exemple ce petit film sur les monnaies libres, et se demander s’il parle de la monnaie, des logiciels libres, du vivant ou du libertinage  : http://monnaie-locale-romans.org/?p=20)

Le problème posé par Jérôme Desquilbet :

Il s’agit d’un travail de réflexion en cours, « ooép : pour une organisation ouverte de l’écologie-politique », dont j’avais essayé de faire la « promo » ici déjà. Il y a un groupe de travail RiseUp(*) <http://we.riseup.net/ooep> sur ce sujet.

J’y ai contribué avec pas mal de choses écrites il y a deux ans en préparation à Miremont et après, sur la démocratie, les modes ouverts d’organisations, les processus constituants pour les organisations (textes sur <http://wiki.ekolo.org/personne:jerome_desquilbet>).

Le résultat de ces travaux « ooép » est libre de droits, et pour être proposé aux Verts/EE, la FASE, et Ekolo (et qui veut aussi).

La question précise ici est la suivante. Une organisation est un groupe en elle-même et contient des (sous-)groupes (thématiques, géographiques, …). Si chaque groupe a besoin de se doter d’un secrétariat, ça pourrait être bien que :
– le mode de désignation soit uniforme quel que soit le groupe ;
– le secrétariat soit paritaire H-F ;
– le secrétariat soit renouvelé par moitié pour préserver une certaine continuité ;
– le mode de désignation inclue du tirage au sort (avantages multiples notamment briser une tendance inéluctable à l’oligarchie).

Donc la question concrète est : comment on décrit des règles de désignation et de renouvellement par moitié qui respectent cette double parité : homme — femme +  élection — tirage au sort.

Voilà, voilà,
  Jérôme.

(*) RiseUp <https://riseup.net/> est un site d’hébergement de groupes de travail militants (et d’autres choses). J’en ai entendu parler parce que c’est ce site qu’utilise les organisateurs des Camps Climat.

Proposition de résolution d’un point de vue général

Constituer à partir d’un groupe G de n personnes, un secrétariat S « représentatif » de p sous-groupes SG1, SG2….SGp en suivant des procédures P1, P2…

  • Exemples de groupes G : EE, la FASE ou une confédération des OC…
  • Exemples de sous-groupes SG : les hommes, les femmes, les parisiens, les provinciaux, les urbains, les rurbains, les ruraux, les déjà-élus, les jamais-élus, les volontaires qui briguent le pouvoir, les non-volontaires qui fuient les responsabilités…
  • Exemples de procédures P : tirage au sort, vote, course à pied, premier inscrit, bras de fer…

La solution consiste juste à ranger les membres des sous-groupes en suivant les procédures qui sont appliquées au sein même de ces sous-groupes
Les discussions portent : sur le nombre de membres du Secrétariat, les proportions des « représentants » des sous-groupes.
Une autre discussion possible : faut-il un nombre pair (on facilite le blocage mais on favorise la discussion) ou impair (nul ne peut espérer un blocage – en cas d’interdiction de vote non-engagé)…

Il faut (et il suffit) que toutes les procédures soient des procédures de rangement :

  • Tirage au sort : l’ordre chronologique du tirage lui-même
  • Course à pied, premier arrivé, etc : ce sont des procédures « naturelles » de rangement
  • Vote : c’est juste là que cela doit innover : une solution est de type preferendum (évidemment !) : http://monnaie-locale-romans.org/?p=125
  • Vote : une autre solution, c’est de comptabiliser combien chaque « candidat » a eu de votes et de les ranger suivant ce résultat.

Dans ton cas particulier : SG1 = des femmes ; SG2 = des hommes ; P1 = tirage au sort ; P2 = vote.
En AG, on fait voter par preferendum (P1) une liste de femmes et une liste d’hommes (on peut faire voter indifféremment parmi tout le groupe G ou parmi des « collèges » constitués par des sous-groupes : ce n’est pas décisif puisqu’il suffit à la fin de ranger les « élus », sous-groupe par sous-groupe) à partir de candidats « volontaires ».
Dans un groupe de 1000, pour un secrétariat de 20 composée 10 femmes/10 hommes et 10 élus / 10 tirés au sort :

  • Il faudra 5 femmes élus, 5 femmes tirées au sort, 5 hommes élus, 5 hommes tirés au sort (si on veut la parité et autant d’élus que de tirés au sort)
  • Si on veut une imparité (par exemple : 12 femmes et 8 hommes) et favoriser le tirage au sort (par exemple : 13 tirés au sort et 7 élus), il faut tomber d’accord sur la répartition croisée ( x femmes élues,  y femmes tirées au sort, z hommes élus, t hommes tirés au sort) : on peut décider cette répartition par la discussion, mais on peut aussi tirer au sort x,y,z ; puis t = 20-(x+y+z)…
  • Il suffit maintenant de voter et de tirer au sort afin de constituer des listes : on a tout intérêt à constituer des listes avec listes d’attentes.

Peu importe le rythme du renouvellement (continu ou discret) puisqu’on suit l’ordre des listes (il faut juste s’assurer qu’aucune liste n’est jamais vide : quand la procédure est une procédure de « vote », il suffit de voter régulièrement…)
Il n’est pas nécessaire que les sous-groupes SG1, SG2, SG3… forment une « partition » de G : puisqu’en cas de doublon, il suffit de passer au suivant de liste.
Même par cette procédure, n’est pas résolu le problème classique des « volontaires » :

  • soit on le regrette (parce qu’on trouve que c’est mieux qu’il y ait des « volontaires ») et alors on invente une procédure qui interdit de ne pas être volontaire n fois de suite (sous la menace de ce que les athéniens appelait « ostracisme »)
  • soit on s’en réjouit (parce que, par attrait « libertaire », on soupçonne tout volontaire de « briguer le pouvoir ») et dans ce cas le vote n’a lieu que parmi les non-brigueurs (solution proposée par Jacques Rancière : http://le-dar.ouvaton.org/?p=401).

Les discussions sont ensuite nombreuses :

  • faut-il ranger par ordre lexicographique les procédures ?
  • un membre du secrétariat par une procédure P peut-il revenir au secrétariat s’il est « désigné » par une autre procédure P’ ?
  • C’est là que je défends l’idée (avec toi Jérôme) que tout règlement ne devrait pas être seulement constitué de règles (de fonctionnement, de transparence, d’efficacité et de résilience) mais aussi de règles de procédure qui décrivent comment créer/modifier toutes les règles : http://www.les-oc.info/?p=28

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